L'intercommunalité

La communauté de Communes Organisation Publications Marchés publics
Les communes

Les communes
Vous accompagner

Espace France Services Maison des services

Transport à la demande Mobigo Location de vélo électrique
Enfance et Petite Enfance

Convention Territoriale Globale

Relais Petite Enfance du Plateau du Russey Crèche Les p'tites Crapouilles Ludothèque "P'tidou" Lieu d'Accueil Enfants Parent "1,2,3 Soleil"
Déchets

Mon compte Redevance Collecte Et les autres déchets ? Documentation
Economie

Développement économique
Loisirs/tourisme

Randonnées Environnement Activités Hivernales Equipements Office de tourisme

Procès Verbal du conseil communautaire du 02/07/2025

Accueil / L'intercommunalité / Publications / Conseil Communautaire / Procès - Verbal / Procès Verbal du conseil communautaire du 02/07/2025

15/09/2025

Pièces jointes

PV 02.07.2025.pdf (PDF - 3.71Mo)

Contacts

Communauté de Communes du Plateau du Russey

17 avenue de Lattre de Tassigny

25210 Le Russey - FRANCE

+33 3 81 43 81 26

Contact par formulaire

Lundi 8h30-12h / 13h30-17h
Mardi 8h30-12h / 13h30-17h
Mercredi 8h30-12h / 13h30-16h30
Jeudi 8h30-12h / 13h30-17h
Vendredi 8h30-12h

Horaires d'ouverture de l'Espace France Services
Lundi 10h à 12h30 / 13h15-19h
Mardi 8h-12h30 / 13h15-16h
Mercredi 8h-12h30 / 13h15-15h (fermé le mercredi après-midi pendant les vacances scolaires)
Jeudi 10h-12h30 / 13h15-18h
Vendredi 13h15-15h30 (fermé toute la journée pendant les vacances scolaires)

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Contact - Communauté de Communes du Plateau du Russey

Votre adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Votre demande*

Ce champ est obligatoire

Pièces jointes

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 1an maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : rgpd@adat-doubs.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : 1, Rue de Ronde du Fort Griffon 25000 Besançon
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à la CCPR. Merci

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×