Communauté de Communes du Plateau du Russey
  • home
  • L'intercommunalité
    La communauté de Communes Organisation Publications
  • Les communes
    Les communes
  • Vous accompagner
    Espace France Services Maison des services

    Pour vos déplacements

    Transport à la demande Mobigo
  • Enfance et Petite Enfance
    Convention Territoriale Globale

    Nos partenaires de la Petite Enfance

    Relais Petite Enfance du Plateau du Russey Crèche Les p'tites Crapouilles Ludothèque "P'tidou" Lieu d'Accueil Enfants Parent "1,2,3 Soleil"
  • Déchets
    Mon compte Redevance Collecte Et les autres déchets ? Documentation
  • Economie
    Développement économique
  • Loisirs/tourisme
    Randonnées Environnement Activités Hivernales Equipements Office de tourisme

Documentation

Accueil / Déchets / Documentation

Documentation

Calendriers de collecte :  Collecte du bac Ordures Ménagères et bac de tri - Communauté de Communes du Plateau du Russey (cc-russey.fr)

Rapports annuels

file_downloadRA 2023.pdf (PDF - 860.69 kB)

file_downloadrapport annuel 2022.pdf (PDF - 2.34 MB)

file_downloadrapport annuel 2021.pdf (PDF - 2.45 MB)

file_downloadRA 2019.pdf (PDF - 899.04 kB)

file_downloadRA 2018.pdf (PDF - 916.97 kB)

file_downloadRA 2017.pdf (PDF - 881.03 kB)

Règlement de service

file_downloadreglement de service OM.pdf (PDF - 728.61 kB)

Prélèvement automatique

file_downloadcourrier explicatif.pdf (PDF - 90.8 kB)

file_downloadContrat adhésion.pdf (PDF - 145.33 kB)

file_downloadMandat prélèvement.pdf (PDF - 355.94 kB)

Guide réduire et trier mes déchets

file_downloadGuide réduire et trier ses déchets.pdf (PDF - 2.79 MB)


Contacts

Communauté de Communes du Plateau du Russey

17 avenue de Lattre de Tassigny

25210 Le Russey - FRANCE

+33 3 81 43 81 26

Contact par formulaire

Du lundi au vendredi
8h30 à 12h / 13h30 à 17h

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact - Communauté de Communes du Plateau du Russey
*
info_outline Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à la CCPR. Merci

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×