La convocation du conseil communuatire est mis en ligne 5 jours francs avant le conseil communautaire.
La publication sur le site internet de la liste des délibérations doit être faite dans la semaine qui suit la séance du conseil communautaire.
Le procès verbal du conseil communautaire est diffusé après l'approbation du conseil communautaire lors de la séance suivante.





Dates des prochaines séances du conseil communauraire 
 
·      Le mercredi 31 janvier, Salle des fêtes du Bizot
·      Le mercredi 13 mars, Annexe de la salle des fêtes du Russey
·      Le mercredi 10 avril, Mairie de Bonnétage
·      Le mercredi 29 mai, Salle des fêtes de La Chenalotte
·      Le mercredi 03 juillet, Salle des fêtes du Barboux
.      Le mercredi 25 septembre, à la Mairie de la Bosse
.      Le lundi 4 novembre, Maison des Services, Salle de réunion - Le Russey
.      Le mercredi 4 décembre, lieu à définir