L'intercommunalité

La communauté de Communes Organisation Publications
Les communes

Les communes
Vous accompagner

Espace France Services Maison des services

Transport à la demande Mobigo
Enfance et Petite Enfance

Convention Territoriale Globale

Relais Petite Enfance du Plateau du Russey Crèche Les p'tites Crapouilles Ludothèque "P'tidou" Lieu d'Accueil Enfants Parent "1,2,3 Soleil"
Déchets

Mon compte Redevance Collecte Et les autres déchets ? Documentation
Economie

Développement économique
Loisirs/tourisme

Randonnées Environnement Activités Hivernales Equipements Office de tourisme

Intérêt communautaire

Accueil / L'intercommunalité / La communauté de Communes / Compétences / Intérêt communautaire

Intérêt communautaire

Liste de pièces jointes

Intérêt communautaire.pdf (PDF - 195.03 kB)

Contacts

Communauté de Communes du Plateau du Russey

17 avenue de Lattre de Tassigny

25210 Le Russey - FRANCE

+33 3 81 43 81 26

Contact par formulaire

Du lundi au vendredi
8h30 à 12h / 13h30 à 17h

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Gestion des cookies

Contact - Communauté de Communes du Plateau du Russey

Votre adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Votre demande*

Ce champ est obligatoire

Pièces jointes

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à la CCPR. Merci

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×